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Marques déposées par CARTOUX SANDRINE
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ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION
CARTOUX SANDRINE

Numéro de dépôt :
3743356
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2020
ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION de CARTOUX SANDRINE

Présentation de la marque ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION

Déposée le 2 juin 2010 par CARTOUX SANDRINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est CARTOUX SANDRINE domicilié(e) 21 RUE JEAN MIRO - 84130 - LE PONTET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTOUX SANDRINE domicilié(e) 21 RUE JEAN MIRO - 84130 - LE PONTET - France.

La marque ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION est expirée depuis le 2 juin 2020.

CARTOUX SANDRINE a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION


CARTOUX SANDRINE - 21 RUE JEAN MIRO - 84130 - LE PONTET - France


CARTOUX SANDRINE - 21 RUE JEAN MIRO - 84130 - LE PONTET - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.